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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) O'Sol
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O SOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O SOL
O'Sol, Société par Actions Simplifiées S.A.S.

Numéro de dépôt :
4378931
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
O SOL de O\'Sol

Présentation de la marque O SOL

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) O'Sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) O'Sol domicilié(e) Pépinière d'entreprises CréACannes, 11 avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 930 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Enrique Garcia Bourne domicilié(e) Pépinière d'entreprises CréACannes, 11 avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes - France.

La marque O SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O SOL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

O'Sol a également déposé les autres marques suivantes : O'Sol , O SOL


O'Sol, Société par Actions Simplifiées S.A.S. - Pépinière d'entreprises CréACannes, 11 avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes - France - SIREN 822930905


M. Enrique Garcia Bourne - Pépinière d'entreprises CréACannes, 11 avenue Maurice Chevalier - 06150 - Cannes - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Production d'énergie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques.